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Marques déposées par l'association loi 1901 APICIL GESTION
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PERENIUM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERENIUM
APICIL GESTION Association régie par la loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
3307256
Date de dépôt :
05/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
05/08/2014
PERENIUM de APICIL GESTION

Présentation de la marque PERENIUM

Déposée le 5 août 2004 par l'association loi 1901 APICIL GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « PERENIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-37 du 10 septembre 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 APICIL GESTION domicilié(e) 38 rue François Peissel,69300 CALUIRE - 69300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque PERENIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERENIUM est expirée depuis le 5 août 2014.

APICIL GESTION a également déposé les autres marques suivantes : OBSERVATOIRE Protection Sociale Durable , UNALIS MUTUELLES , APICIL PROFIL , GROUPE APICIL , Groupe APICIL, comme vous! , Observatoire de la protection sociale durable , LINEAVIE , APICIL , PERFORMANCE SOCIALE APICIL , AGIRA retraite des salariés


APICIL GESTION Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 - 38 rue François Peissel,69300 CALUIRE - 69300 - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37

Services d'assurance, en particulier assurance vie et épargne retraite.