Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 APICIL Gestion
/
PEPIT – Partagez Ensemble Pour Innover dans le Travail
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PEPIT – Partagez Ensemble Pour Innover dans le Travail
APICIL Gestion, Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
4359864
Date de dépôt :
09/05/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/05/2027
PEPIT – Partagez Ensemble Pour Innover dans le Travail de APICIL Gestion

Présentation de la marque PEPIT – Partagez Ensemble Pour Innover dans le Travail

Déposée le 9 mai 2017 par l'association loi 1901 APICIL Gestion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PEPIT – Partagez Ensemble Pour Innover dans le Travail » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 APICIL Gestion domicilié(e) 38, rue François PEISSEL - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 591 971 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APICIL GESTION, Service Juridique, Franck VINCENS domicilié(e) 38 Rue François Peissel - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France.

La marque PEPIT – Partagez Ensemble Pour Innover dans le Travail a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4359864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 36 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEPIT – Partagez Ensemble Pour Innover dans le Travail arrivera à expiration en date du 9 mai 2027.

APICIL Gestion a également déposé les autres marques suivantes : OBSERVATOIRE Protection Sociale Durable , UNALIS MUTUELLES , APICIL PROFIL , GROUPE APICIL , Groupe APICIL, comme vous! , Observatoire de la protection sociale durable , LINEAVIE , APICIL , PERFORMANCE SOCIALE APICIL , AGIRA retraite des salariés


APICIL Gestion, Association régie par la loi de 1901 - 38, rue François PEISSEL - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France - SIREN 417591971


APICIL GESTION, Service Juridique, Franck VINCENS - 38 Rue François Peissel - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement sans modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; affiches ; journaux ; prospectus ; brochures.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Services ou produits d'assurance, de mutuelle, de prévoyance, de retraite ou d'épargne. Formation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférence ou congrès ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs.

Services rendus par un serveur de bases de données ; à savoir réalisation et conception de site Internet.

Services rendus par un serveur de bases de données ; à savoir réalisation et conception de site Internet.