Déposée le 13 mai 2005 par l'association loi 1901 APICIL GESTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « LINEAVIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-24 du 17 juin 2005.
Le déposant est l'association loi 1901 APICIL GESTION domicilié(e) 38 Rue François Peissel - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 591 971 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APICIL GESTION, M. VINCENS Franck domicilié(e) 38 Rue François Peissel - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France.
La marque LINEAVIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3358863.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
APICIL GESTION, Association Loi 1901 - 38 Rue François Peissel - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France - SIREN 417591971
APICIL GESTION, M. VINCENS Franck - 38 Rue François Peissel - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-37
Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24
Renouvellement sans limitation le 8 avril 2015 n°2583843 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-04-08
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Services de prévoyance, services rendus par une mutuelle.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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