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Marques déposées par l'association loi 1901 APICIL Gestion
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Le saviez-vous? APICIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le saviez-vous? APICIL
APICIL Gestion, association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
4124685
Date de dépôt :
06/10/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/10/2024
Le saviez-vous? APICIL de APICIL Gestion

Présentation de la marque Le saviez-vous? APICIL

Déposée le 6 octobre 2014 par l'association loi 1901 APICIL Gestion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Le saviez-vous? APICIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 APICIL Gestion domicilié(e) 38 Rue François Peissel - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 591 971 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APICIL GESTION, Service Juridique, Franck VINCENS domicilié(e) 38 Rue François Peissel - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France.

La marque Le saviez-vous? APICIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4124685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le saviez-vous? APICIL est expirée depuis le 6 octobre 2024.

APICIL Gestion a également déposé les autres marques suivantes : OBSERVATOIRE Protection Sociale Durable , UNALIS MUTUELLES , APICIL PROFIL , GROUPE APICIL , Groupe APICIL, comme vous! , Observatoire de la protection sociale durable , LINEAVIE , APICIL , PERFORMANCE SOCIALE APICIL , AGIRA retraite des salariés


APICIL Gestion, association régie par la loi de 1901 - 38 Rue François Peissel - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France - SIREN 417591971


APICIL GESTION, Service Juridique, Franck VINCENS - 38 Rue François Peissel - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement sans modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; affiches ; journaux ; prospectus ; brochures.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites Web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Services ou produits d'assurance, de mutuelle, de prévoyance, de retraite ou d'épargne.