APICIL Gestion, Association régie par la loi de 1901
Numéro de dépôt :
4380120
Date de dépôt :
28/07/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/07/2027
Présentation de la marque L'ELAN DES TALENTS
Déposée le 28 juillet 2017 par l'association loi 1901 APICIL Gestion
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « L'ELAN DES TALENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-34 du 25 août 2017.
Le déposant est l'association loi 1901 APICIL Gestion domicilié(e) 38, rue François PEISSEL - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 591 971 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APICIL GESTION, Service Juridique, Franck VINCENS domicilié(e) 38 Rue François Peissel - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France.
La marque L'ELAN DES TALENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4380120.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
APICIL Gestion, Association régie par la loi de 1901 - 38, rue François PEISSEL - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France - SIREN 417591971
APICIL GESTION, Service Juridique, Franck VINCENS - 38 Rue François Peissel - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France
Publication - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34
Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48
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