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Marques déposées par l'association loi 1901 APICIL GESTION
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INTENCIAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

INTENCIAL
APICIL GESTION, association régie par la Loi de 1901

Numéro de dépôt :
4249699
Date de dépôt :
23/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/02/2026
INTENCIAL de APICIL GESTION

Présentation de la marque INTENCIAL

Déposée le 23 février 2016 par l'association loi 1901 APICIL GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « INTENCIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 APICIL GESTION domicilié(e) 38 Rue François Peissel - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 591 971 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APICIL GESTION, SERVICE JURIDIQUE, M. VINCENS Franck domicilié(e) 38 Rue François Peissel - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France.

La marque INTENCIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTENCIAL arrivera à expiration en date du 23 février 2026.

APICIL GESTION a également déposé les autres marques suivantes : OBSERVATOIRE Protection Sociale Durable , UNALIS MUTUELLES , APICIL PROFIL , GROUPE APICIL , Groupe APICIL, comme vous! , Observatoire de la protection sociale durable , LINEAVIE , APICIL , PERFORMANCE SOCIALE APICIL , AGIRA retraite des salariés


APICIL GESTION, association régie par la Loi de 1901 - 38 Rue François Peissel - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France - SIREN 417591971


APICIL GESTION, SERVICE JURIDIQUE, M. VINCENS Franck - 38 Rue François Peissel - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France


Republication pour erratum - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Errata de la publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Services et produits d'assurances, de mutuelle, de prévoyance, d'épargne et de retraite ; services bancaires ; service bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; gestion financière ; services de financement ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stockage électronique de données.