Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 APICIL Gestion
/
FONDATION APICIL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FONDATION APICIL
APICIL Gestion, association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
4334372
Date de dépôt :
02/02/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/02/2027
FONDATION APICIL de APICIL Gestion

Présentation de la marque FONDATION APICIL

Déposée le 2 février 2017 par l'association loi 1901 APICIL Gestion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FONDATION APICIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 APICIL Gestion domicilié(e) 38 Rue François Peissel - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 591 971 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APICIL GESTION, Service Juridique, Franck VINCENS domicilié(e) 38 Rue François Peissel - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France.

La marque FONDATION APICIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4334372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONDATION APICIL arrivera à expiration en date du 2 février 2027.

APICIL Gestion a également déposé les autres marques suivantes : OBSERVATOIRE Protection Sociale Durable , UNALIS MUTUELLES , APICIL PROFIL , GROUPE APICIL , Groupe APICIL, comme vous! , Observatoire de la protection sociale durable , LINEAVIE , APICIL , PERFORMANCE SOCIALE APICIL , AGIRA retraite des salariés


APICIL Gestion, association régie par la loi de 1901 - 38 Rue François Peissel - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France - SIREN 417591971


APICIL GESTION, Service Juridique, Franck VINCENS - 38 Rue François Peissel - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Services de communication à des fins de promotion de la lutte contre la douleur.

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès dans le domaine de la recherche médicale et en particulier de la lutte contre la douleur.

Recherche médicale et notamment en faveur de la lutte contre la douleur. Service de veille technologique dans le domaine de la recherche médicale. Services rendus par un serveur de bases de données ; à savoir réalisation et conception de site Internet dans le domaine de la recherche médicale.

Services médicaux, services hospitaliers, maisons médicalisées, maisons de repos, maisons de convalescence, assistance médicale, centre de lutte anti-douleur, centre de soins palliatifs.