APICIL, INTEGRANCE, SUD OUEST MUTUALITE : l'alliance d'experts

APICIL Gestion, association régie par la loi de 1901

Présentation de la marque APICIL, INTEGRANCE, SUD OUEST MUTUALITE : l'alliance d'experts

Déposée le 5 mars 2012 par l'association loi 1901 APICIL Gestion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APICIL, INTEGRANCE, SUD OUEST MUTUALITE : l'alliance d'experts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 APICIL Gestion domicilié(e) 38 Rue François Peissel - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 591 971 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APICIL GESTION, Service Juridique, Franck VINCENS domicilié(e) 38 Rue François Peissel - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France.

La marque APICIL, INTEGRANCE, SUD OUEST MUTUALITE : l'alliance d'experts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APICIL, INTEGRANCE, SUD OUEST MUTUALITE : l'alliance d'experts est expirée depuis le 5 mars 2022.

APICIL Gestion a également déposé les autres marques suivantes : OBSERVATOIRE Protection Sociale Durable , UNALIS MUTUELLES , APICIL PROFIL , GROUPE APICIL , Groupe APICIL, comme vous! , Observatoire de la protection sociale durable , LINEAVIE , APICIL , PERFORMANCE SOCIALE APICIL , AGIRA retraite des salariés