Marque enregistrée - Marque en vigueur

APICIL EPARGNE
APICIL Gestion

Numéro de dépôt :
4462311
Date de dépôt :
18/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/06/2028
APICIL EPARGNE de APICIL Gestion

Présentation de la marque APICIL EPARGNE

Déposée par voie électronique le 18 juin 2018 par APICIL Gestion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APICIL EPARGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018.

Le déposant est APICIL Gestion domicilié(e) 38 rue françois peissel - 69300 - Caluire et Cuire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Diane d'Erceville domicilié(e) 38 rue françois peissel - 69300 - Caluire et cuise - France.

La marque APICIL EPARGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4462311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APICIL EPARGNE arrivera à expiration en date du 18 juin 2028.

APICIL Gestion a également déposé les autres marques suivantes : OBSERVATOIRE Protection Sociale Durable , UNALIS MUTUELLES , APICIL PROFIL , GROUPE APICIL , Groupe APICIL, comme vous! , Observatoire de la protection sociale durable , LINEAVIE , APICIL , PERFORMANCE SOCIALE APICIL , AGIRA retraite des salariés


APICIL Gestion - 38 rue françois peissel - 69300 - Caluire et Cuire - France


Madame Diane d'Erceville - 38 rue françois peissel - 69300 - Caluire et cuise - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; affiches ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; gestion financière ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stockage électronique de données.