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Marques déposées par APICIL Gestion
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API EMPRUNTEUR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

API EMPRUNTEUR
APICIL Gestion

Numéro de dépôt :
4470269
Date de dépôt :
19/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/07/2028
API EMPRUNTEUR de APICIL Gestion

Présentation de la marque API EMPRUNTEUR

Déposée par voie électronique le 19 juillet 2018 par APICIL Gestion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « API EMPRUNTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-32 du 10 août 2018.

Le déposant est APICIL Gestion domicilié(e) 38 rue François PEISSEL - 69300 - Caluire et Cuire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APICIL Gestion, Madame Diane d'Erceville domicilié(e) 38 rue François Peissel - 69300 - Caluire et Cuire - France.

La marque API EMPRUNTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4470269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque API EMPRUNTEUR arrivera à expiration en date du 19 juillet 2028.

APICIL Gestion a également déposé les autres marques suivantes : OBSERVATOIRE Protection Sociale Durable , UNALIS MUTUELLES , APICIL PROFIL , GROUPE APICIL , Groupe APICIL, comme vous! , Observatoire de la protection sociale durable , LINEAVIE , APICIL , PERFORMANCE SOCIALE APICIL , AGIRA retraite des salariés


APICIL Gestion - 38 rue François PEISSEL - 69300 - Caluire et Cuire - France


APICIL Gestion, Madame Diane d'Erceville - 38 rue François Peissel - 69300 - Caluire et Cuire - France


Publication - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Inscription le 24 janvier 2019 - Retrait partiel n°746611 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-24

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stockage électronique de données; A l'exclusion pour tous les services précités de toute application en relation avec les lecteurs et scanneurs de codes-barres.