Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 APICIL GESTION
/
A FONDATION APICIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

A FONDATION APICIL
APICIL GESTION Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3458648
Date de dépôt :
23/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2016
A FONDATION APICIL de APICIL GESTION

Présentation de la marque A FONDATION APICIL

Déposée le 23 octobre 2006 par l'association loi 1901 APICIL GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A FONDATION APICIL »

Le déposant est l'association loi 1901 APICIL GESTION domicilié(e) 38, Rue François Peissel,69300 CALUIRE ET CUIRE - 69300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 591 971 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APICIL Gestion Service Juridique Franck VINCENS domicilié(e) 38, Rue François Peissel,69300 CALUIRE ET CUIRE - 69300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A FONDATION APICIL est expirée depuis le 23 octobre 2016.

APICIL GESTION a également déposé les autres marques suivantes : OBSERVATOIRE Protection Sociale Durable , UNALIS MUTUELLES , APICIL PROFIL , GROUPE APICIL , Groupe APICIL, comme vous! , Observatoire de la protection sociale durable , LINEAVIE , APICIL , PERFORMANCE SOCIALE APICIL , AGIRA retraite des salariés


APICIL GESTION Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 38, Rue François Peissel,69300 CALUIRE ET CUIRE - 69300 - France - SIREN 417591971


APICIL Gestion Service Juridique Franck VINCENS - 38, Rue François Peissel,69300 CALUIRE ET CUIRE - 69300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Services de communication à des fins de promotion de la lutte contre la douleur.

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès dans le domaine de la recherche médicale et en particulier de la lutte contre la douleur.

Recherche médicale et notamment en faveur de la lutte contre la douleur. Service de veille technologique dans le domaine de la recherche médicale. Services rendus par un serveur de bases de données ; à savoir réalisation et conception de site Internet dans le domaine de la recherche médicale.

Services médicaux, services hospitaliers, maisons médicalisées, maisons de repos, maisons de convalescence, assistance médicale, centre de lutte anti-douleur, centre de soins palliatifs.