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Marques déposées par APICIL ARCIL PREVOYANCE Institution de prévoyance régie par le Code de la Sécurité Sociale
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GROUPE APICIL ARCIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROUPE APICIL ARCIL
APICIL ARCIL PREVOYANCE Institution de prévoyance régie par le Code de la Sécurité Sociale

Numéro de dépôt :
97710638
Date de dépôt :
18/12/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/12/2007

Présentation de la marque GROUPE APICIL ARCIL

Déposée le 18 décembre 1997 par APICIL ARCIL PREVOYANCE Institution de prévoyance régie par le Code de la Sécurité Sociale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GROUPE APICIL ARCIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-05 du 30 janvier 1998.

Le déposant est APICIL ARCIL PREVOYANCE Institution de prévoyance régie par le Code de la Sécurité Sociale, domicilié(e) 38 rue François Peissel, 69300 CALUIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque GROUPE APICIL ARCIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97710638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE APICIL ARCIL est expirée depuis le 18 décembre 2007.


APICIL ARCIL PREVOYANCE Institution de prévoyance régie par le Code de la Sécurité Sociale - 38 rue François Peissel, 69300 CALUIRE - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-23

Publication - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 1998-05

Services d'assurances ; caisses de prévoyance.