Déposée le 19 février 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « O'CLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-13 du 28 mars 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APIC domicilié(e) ZAC DES BOIS ROCHEFORT, 21 RUE GEORGES MELIES - 95240 - CORMEILLES-EN-PARISIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APIC, SAS, M. BORDAS MICHEL domicilié(e) ZAC DES BOIS ROCHEFORT, 21 RUE GEORGES MELIES - 95240 - CORMEILLES-EN-PARISIS - France.
La marque O'CLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97664538.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
APIC, SAS - ZAC DES BOIS ROCHEFORT, 21 RUE GEORGES MELIES - 95240 - CORMEILLES-EN-PARISIS - France
APIC, SAS, M. BORDAS MICHEL - ZAC DES BOIS ROCHEFORT, 21 RUE GEORGES MELIES - 95240 - CORMEILLES-EN-PARISIS - France
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2007 n°2333115 - Publication au BOPI 2007-01-31
Inscription le 20 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375958 - Publication au BOPI 2003-08-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-31
Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13
Renouvellement sans limitation le 7 avril 2017 n°2645695 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-04-07
Produits pour le traitement de l'eau notamment produits pour l'adoucissement ou la purification de l'eau. Machines pour le traitement de l'eau notamment séparateurs d'eau, réchauffeurs d'eau, machines pour la purification de l'eau. Appareils de traitement de l'eau
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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