Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICROFILTRE
APIC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3823302
Date de dépôt :
13/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/04/2021
MICROFILTRE de APIC

Présentation de la marque MICROFILTRE

Déposée par voie électronique le 13 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MICROFILTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APIC domicilié(e) 11 rue Charles Michel - 95100 - Argenteuil - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 447 636 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUTRON Philippe, FIDAL - DIRECTION INTERNATIONALE, Espace 21 domicilié(e) 32 Place Ronde - 92035 - Paris la Défense cedex - France.

La marque MICROFILTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICROFILTRE est expirée depuis le 13 avril 2021.

APIC a également déposé les autres marques suivantes : Comptoir De Ventes APIC , DUALOFILTER , APIC , MONOFILTRE , VALVEFILTER , EMPORIUM DU TRAITEMENT DE LEAU , Apic 28 , VALVOFILTRE , MINIOFILTRE , HYDRI


APIC, Société par actions simplifiée - 11 rue Charles Michel - 95100 - Argenteuil - France - SIREN 443447636


BOUTRON Philippe, FIDAL - DIRECTION INTERNATIONALE, Espace 21 - 32 Place Ronde - 92035 - Paris la Défense cedex - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Produits pour le traitement de l'eau notamment produits pour l'adoucissement ou la purification de l'eau. ;

Machines pour le traitement de l'eau notamment séparateurs d'eau, réchauffeurs d'eau, machines pour la purification de l'eau. ;

Appareils de traitement de l'eau.