Déposée le 8 janvier 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FLUID'O CALC »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APIC domicilié(e) 11 rue Charles Michel - 95100 - ARGENTEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 447 633 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, avenue de l'Agent Sarre B.P. 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
APIC SAS, Société par Actions Simplifiée - 11 rue Charles Michel - 95100 - ARGENTEUIL - France - SIREN 443447633
Cabinet Chaillot - 16/20, avenue de l'Agent Sarre B.P. 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2000 n°2161242 - Publication au BOPI 2000-01-06
Inscription le 18 avril 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°410984 - Publication au BOPI 2005-04-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2010 n°2429560 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-01-29
Inscription le 6 avril 2010 - Changement d'adresse n°520366 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-06
Produits pour le traitement de l'eau notamment produits pour l'adoucissement ou la purification de l'eau;machines pour le traitement de l'eau notamment séparateurs d'eau, réchauffeurs d'eau, machines pour la purification de l'eau; appareils de traitement de l'eau
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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