Marque expirée - Marque en non vigueur

FLUID'O CALC
APIC SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1623090
Date de dépôt :
08/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/01/2020

Présentation de la marque FLUID'O CALC

Déposée le 8 janvier 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLUID'O CALC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APIC domicilié(e) 11 rue Charles Michel - 95100 - ARGENTEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 447 633 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, avenue de l'Agent Sarre B.P. 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FLUID'O CALC est expirée depuis le 8 janvier 2020.

APIC a également déposé les autres marques suivantes : Comptoir De Ventes APIC , DUALOFILTER , APIC , MONOFILTRE , VALVEFILTER , EMPORIUM DU TRAITEMENT DE LEAU , Apic 28 , VALVOFILTRE , MICROFILTRE , MINIOFILTRE


APIC SAS, Société par Actions Simplifiée - 11 rue Charles Michel - 95100 - ARGENTEUIL - France - SIREN 443447633


Cabinet Chaillot - 16/20, avenue de l'Agent Sarre B.P. 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2000 n°2161242 - Publication au BOPI 2000-01-06

Inscription le 18 avril 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°410984 - Publication au BOPI 2005-04-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2010 n°2429560 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-01-29

Inscription le 6 avril 2010 - Changement d'adresse n°520366 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-06

Produits pour le traitement de l'eau notamment produits pour l'adoucissement ou la purification de l'eau;machines pour le traitement de l'eau notamment séparateurs d'eau, réchauffeurs d'eau, machines pour la purification de l'eau; appareils de traitement de l'eau

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.