Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) apic
/
EMPORIUM DU TRAITEMENT DE LEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMPORIUM DU TRAITEMENT DE LEAU
apic, sas

Numéro de dépôt :
4052593
Date de dépôt :
05/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/12/2023
EMPORIUM DU TRAITEMENT DE LEAU de apic

Présentation de la marque EMPORIUM DU TRAITEMENT DE LEAU

Déposée le 5 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) apic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « EMPORIUM DU TRAITEMENT DE LEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) apic domicilié(e) 11 rue charles michels - 95100 - ARGENTEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 447 636 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, apic, M. bordas michel domicilié(e) 11 rue charles michels - 95100 - ARGENTEUIL - France.

La marque EMPORIUM DU TRAITEMENT DE LEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMPORIUM DU TRAITEMENT DE LEAU est expirée depuis le 5 décembre 2023.

apic a également déposé les autres marques suivantes : Comptoir De Ventes APIC , DUALOFILTER , APIC , MONOFILTRE , VALVEFILTER , Apic 28 , VALVOFILTRE , MICROFILTRE , MINIOFILTRE , HYDRI


apic, sas - 11 rue charles michels - 95100 - ARGENTEUIL - France - SIREN 443447636


apic, M. bordas michel - 11 rue charles michels - 95100 - ARGENTEUIL - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.