Déposée le 6 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Apic Belgium » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-17 du 29 avril 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APIC domicilié(e) ZAC DES BOIS ROCHEFORT, 21 RUE GEORGES MELIES - 95240 - CORMEILLES-EN-PARISIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 447 636 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APIC, SAS, M. BORDAS MICHEL domicilié(e) ZAC DES BOIS ROCHEFORT, 21 RUE GEORGES MELIES - 95240 - CORMEILLES-EN-PARISIS - France.
La marque Apic Belgium a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4262549.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
APIC, SAS - ZAC DES BOIS ROCHEFORT, 21 RUE GEORGES MELIES - 95240 - CORMEILLES-EN-PARISIS - France - SIREN 443447636
APIC, SAS, M. BORDAS MICHEL - ZAC DES BOIS ROCHEFORT, 21 RUE GEORGES MELIES - 95240 - CORMEILLES-EN-PARISIS - France
Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17
Enregistrement avec modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30
Inscription le 8 juillet 2016 - Retrait partiel n°673471 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-07-08
Produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs.
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