Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APIC
APIC S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
95599017
Date de dépôt :
21/11/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/11/2005

Présentation de la marque APIC

Déposée le 21 novembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « APIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) APIC domicilié(e) 8, rue Chalutier la Tanche, 56100 LORIENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 330 919 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MATHIOTTE Georges APIC PARTICIPATIONS S.A. - France.

La marque APIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APIC est expirée depuis le 21 novembre 2005.

APIC a également déposé les autres marques suivantes : Comptoir De Ventes APIC , DUALOFILTER , APIC , MONOFILTRE , VALVEFILTER , EMPORIUM DU TRAITEMENT DE LEAU , Apic 28 , VALVOFILTRE , MICROFILTRE , MINIOFILTRE


APIC S.A.R.L. - 8, rue Chalutier la Tanche, 56100 LORIENT - France - SIREN 399330919


Monsieur MATHIOTTE Georges APIC PARTICIPATIONS S.A. - France


Inscription le 26 février 2001 - Rejet partiel n°315964 - Publication au BOPI 2001-02-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-29

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Produits chimiques de maintenance et de traitement de surface, peintures couleurs, vernis, laques, anti-rouille et préservatif contre la détérioration du bois. Résines, colles, enduits.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.