Marque enregistrée - Marque en non vigueur

memosa
Apic Solutions & Services, SARL

Numéro de dépôt :
4102103
Date de dépôt :
01/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/07/2024
memosa de Apic Solutions & Services

Présentation de la marque memosa

Déposée par voie électronique le 1 juillet 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Apic Solutions & Services auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « memosa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-30 du 25 juillet 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Apic Solutions & Services domicilié(e) 6 Rue Pierre Maussion - 49410 - SAINT FLORENT LE VIEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 801 941 550 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Apic Solutions & Services, M. Pascal BRIAN domicilié(e) 6 Rue Pierre Maussion - 49410 - SAINT FLORENT LE VIEIL - France.

La marque memosa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4102103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque memosa est expirée depuis le 1 juillet 2024.


Apic Solutions & Services, SARL - 6 Rue Pierre Maussion - 49410 - SAINT FLORENT LE VIEIL - France - SIREN 801941550


Apic Solutions & Services, M. Pascal BRIAN - 6 Rue Pierre Maussion - 49410 - SAINT FLORENT LE VIEIL - France


Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Enregistrement sans modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

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