Déposée le 11 avril 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APIBAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BATIGEST ARTISAN »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) APIBAT domicilié(e) 5 ALLEE NEIL ARMSTRONG,33700 MERIGNAC - 33700 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APIBAT LAURENT GENDREAU domicilié(e) 5 ALLEE NEIL ARMSTRONG,33700 MERIGNAC - 33700 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
APIBAT SARL - 5 ALLEE NEIL ARMSTRONG,33700 MERIGNAC - 33700 - France
APIBAT LAURENT GENDREAU - 5 ALLEE NEIL ARMSTRONG,33700 MERIGNAC - 33700 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-38
Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21
Inscription le 31 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°524339 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-03-31
Inscription le 2 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°566213 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2011-12-02
Inscription le 13 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620329 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-13
Logiciel de gestion pour les professionnels du bâtiment : – commerciale. – comptabilité. – paye. – financier. – immobilisation. – suivi analyse. – organisation et planification. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, supports d'enregistrement magnétiques disques acoustiques ou optiques, disques souples. Caisses enregistreuses, machine à calculer, équipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs. Logiciels (programmes enregistrés). Périphériques d'ordinateurs. Appareils pour le diagnostic non à usage médical. Cartes à mémoire ou à micro processeur, bâches de sauvetage.
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale, travaux de bureau. Comptabilité reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Fournitures d'accès à un réseau informatique mondial.
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateurs. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.
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