Marque enregistrée - Marque en vigueur

BOUSSOLE ET GOUVERNANCE
APIA, Association

Numéro de dépôt :
4322008
Date de dépôt :
13/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2026
BOUSSOLE ET GOUVERNANCE de APIA

Présentation de la marque BOUSSOLE ET GOUVERNANCE

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2016 par APIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BOUSSOLE ET GOUVERNANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est APIA, Association domicilié(e) 33 rue Daru - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Amaury Catrice domicilié(e) 33 RUE Daru - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque BOUSSOLE ET GOUVERNANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322008.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUSSOLE ET GOUVERNANCE arrivera à expiration en date du 13 décembre 2026.

APIA a également déposé les autres marques suivantes : APIA – ADMINISTRATEURS PROFESSIONNELS INDEPENDANTS ASSOCIES


APIA, Association - 33 rue Daru - 75008 - Paris - France


M. Amaury Catrice - 33 RUE Daru - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;

Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services d'agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; services de pompes funèbres ; services de crémation ; services d'agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; services d'agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile.