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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) API2R
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DOMAINE DES HALLES ABREGE : DDH
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DES HALLES ABREGE : DDH
API2R, SAS au capital de 357.616 euros

Numéro de dépôt :
4212759
Date de dépôt :
25/09/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/09/2025
DOMAINE DES HALLES ABREGE : DDH de API2R

Présentation de la marque DOMAINE DES HALLES ABREGE : DDH

Déposée le 25 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) API2R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMAINE DES HALLES ABREGE : DDH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-42 du 16 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) API2R domicilié(e) siège social : ZIN, 43 rue François Arago - 01000 - BOURG EN BRESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Philippe ARTUR du PLESSIS, Avocat au barreau de Roanne domicilié(e) 15 rue Denis Papin - 42300 - ROANNE - France.

La marque DOMAINE DES HALLES ABREGE : DDH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4212759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES HALLES ABREGE : DDH arrivera à expiration en date du 25 septembre 2025.


API2R, SAS au capital de 357.616 euros - siège social : ZIN, 43 rue François Arago - 01000 - BOURG EN BRESSE - France


Maître Jean-Philippe ARTUR du PLESSIS, Avocat au barreau de Roanne - 15 rue Denis Papin - 42300 - ROANNE - France


Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Relations publiques.

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrés ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de receptions, séminaires, fêtes familiales.

Services de restauration (alimentation) ; hebergement temporaire ; service de bars ; services hôteliers.