Miellerie ARDECHOISE
Présentation de la marque Miellerie ARDECHOISE
Déposée par voie électronique le 17 octobre 2019 par API VELAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Miellerie ARDECHOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-45 du 8 novembre 2019.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Miellerie ARDECHOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4591336.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Miellerie ARDECHOISE arrivera à expiration en date du 17 octobre 2029.
API VELAY a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45
Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12