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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) API ENVIRONNEMENT
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BCM ENVIRONNEMENT BROYAGE CRIBLAGE MOBILES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BCM ENVIRONNEMENT BROYAGE CRIBLAGE MOBILES
API ENVIRONNEMENT, SARL

Numéro de dépôt :
4391027
Date de dépôt :
25/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/09/2027
BCM ENVIRONNEMENT BROYAGE CRIBLAGE MOBILES de API ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque BCM ENVIRONNEMENT BROYAGE CRIBLAGE MOBILES

Déposée par voie électronique le 25 septembre 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) API ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BCM ENVIRONNEMENT BROYAGE CRIBLAGE MOBILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) API ENVIRONNEMENT domicilié(e) 1 RUE DE DOUET - 44190 - GETIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 738 153 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROXIA CONSEIL, Mme. CATHERINE MEUNIER domicilié(e) 16 BD CHARLES DE GAULLE, BATIMENT B - 44800 - ST HERBLAIN - France.

La marque BCM ENVIRONNEMENT BROYAGE CRIBLAGE MOBILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4391027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 40 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BCM ENVIRONNEMENT BROYAGE CRIBLAGE MOBILES arrivera à expiration en date du 25 septembre 2027.

API ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : BCM ENVIRONNEMENT


API ENVIRONNEMENT, SARL - 1 RUE DE DOUET - 44190 - GETIGNE - France - SIREN 497738153


PROXIA CONSEIL, Mme. CATHERINE MEUNIER - 16 BD CHARLES DE GAULLE, BATIMENT B - 44800 - ST HERBLAIN - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement sans modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; gazon naturel ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Location d'appareils et de machines de broyage de déchets ; Valorisation des déchets ; traitement des déchets (transformation) ; production d'énergie à partir de déchets ; criblage de déchets ; recyclage de déchets ; location de machines de criblage de déchets ;

Conception de paysages [services de jardiniers paysagistes] ; Services d'aménagement paysager [jardinage] ; Services de conseils en matière de conception d'aménagements paysagers ; jardinage ; services de jardiniers paysagistes.