Marque expirée - Marque en non vigueur

Proxy'veille
APHYCARE TECHNOLOGIES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3510463
Date de dépôt :
02/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
02/07/2017
Proxy\'veille de APHYCARE TECHNOLOGIES

Présentation de la marque Proxy'veille

Déposée le 2 juillet 2007 par la Société Anonyme (SA) APHYCARE TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Proxy'veille »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) APHYCARE TECHNOLOGIES domicilié(e) Maison des entreprises, rue Fulgence Bienvenue,22300 LANNION - 22300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 219 566 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Proxy'veille est expirée depuis le 2 juillet 2017.


APHYCARE TECHNOLOGIES Société Anonyme - Maison des entreprises, rue Fulgence Bienvenue,22300 LANNION - 22300 - France - SIREN 440219566


CABINET LE GUEN MAILLET Monsieur Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-26

Publication - Publication le 10 août 2007 au BOPI 2007-32

Appareil électronique intégrant la mesure, l'acquisition, l'interprétation, l'enregistrement et la transmission de paramètres physiologiques et d'activité d'une personne, tels que pouls, tempé rature, rythme cardiaque, pression sanguine, actimétrie non à usage médical, position verticale ou horizontale de la personne ; appareil électronique détectant la chute d'une personne. Appareil électronique intégrant la mesure, l'acquisition, l'interprétation, l'enregistrement et la transmission de paramètres se rapportant à l'environnement domestique, tels que la consommation d'eau, d'électricité, de gaz, la température ambiante, l'ensoleillement, la localisation de la personne et la surveillance incendie, inondation, fuite de gaz, intrusion. Appareil électronique permettant d'agir sur les éléments domestiques se rapportant, à l'eau, l'électricité, le gaz, la température ambiante, l'ensoleillement, à savoir appareils électroniques de contrôle. Logiciels pour le traitement de l'information, et notamment, la mesure, l'acquisition, l'interprétation, l'enregistrement et la transmission de paramètres physiologiques et d'activité d'une personne, tels que pouls, température, rythme cardiaque, pression sanguine, actimétrie, position verticale ou horizontale de la personne. Logiciels pour le traitement de l'information, et notamment, la mesure, l'acquisition, l'interprétation, l'enregistrement la transmission et le déclenchement d'actions visant à influer sur des paramètres se rapportant à l'environnement domestique, tels que la consommation d'eau, d'électricité, de gaz, la température ambiante, l'ensoleillement, la localisation de la personne et la surveillance incendie, inondation, fuite de gaz, intrusion. Logiciels de transmission de données analogiques ou numériques via des réseaux de transmission hertziens, satellitaires ou filaires ou par fibre optique ; logiciel de détection de paramètres physiologiques et de transmission de données ; logiciels de transmission d'alarme par des réseaux de transmission de données, connecteurs à un réseau informatique ; centres serveurs de bases de données ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication ; supports de données magnétiques, optiques, et notamment de données constitutives de bases de données.

Bracelets (bijouterie) et appareil de type chronographique incluant des fonctions de détection, de mesure, d'analyse, de traitement et de transmission d'informations issues de fonctions physiologiques.

Services de transmission d'informations, de statistiques et de données via des réseaux radioélectriques ou par tous moyens, à savoir par un réseau téléphonique, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de diffusion, de transmission d'informations par voie télématique ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, concernant notamment le suivi médical ou la surveillance de personnes ; service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, ou des réseaux radioélectriques, ou via un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de raccordement à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, à un centre serveur de banques de données notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de fourniture d'accès, gratuite ou payante, par un réseau téléphonique ou par un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou par accès privé ou réservé (de type Intranet), à des centres serveurs sur lesquels sont hébergés des moyens de traitement d'informations médicales, de géolocalisation, de déclenchement d'alerte et de données d'identification et de suivi de personnes ; services de transfert de données informatiques, via des réseaux téléphoniques ou des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou via des accès privés ou réservés (de type Intranet), à des fins de stockage, d'analyse, ou d'alarme et de déclenchement à distance d'actions correctrices.

Services d'alerte, d'assistance, d'information, de suivi, d'intervention médicale préventive et curative nocturne et diurne par des dispositifs eventuellement portables incluant l'acquisition de données physiologiques ou domestiques, leur traitement et éventuellement leur transmission à destination de bases de données médicales ou de personnel soignant ou d'auxiliaires de santé, par des lignes de communications hertziennes, filaires ou par ondes électromagnétiques.

Services de surveillance préventive et d'alarme, nocturne et diurne, des personnes et notamment de sportifs ou de personnes âgées ou de malades ou de personnes en milieu dangereux ou dans des locaux à restriction d'accès ou de circulation, par des dispositifs éventuellement portables incluant l'acquisition de données et leur exportation vers des centres de traitement informatique ou d'exploitation humaine de ces données ; services d'intervention rapides à domicile en matière de sécurité, de surveillance des personnes ; services d'envoi de personnel à domicile permettant la sécurité des personnes, la surveillance des personnes.