Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APHYCARE TECHNOLOGIES
APHYCARE TECHNOLOGIES Société A Responsabilité Limitée Maison des entreprises

Numéro de dépôt :
3181626
Date de dépôt :
03/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
03/09/2012
APHYCARE TECHNOLOGIES de APHYCARE TECHNOLOGIES Maison des entreprises

Présentation de la marque APHYCARE TECHNOLOGIES

Déposée le 3 septembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APHYCARE TECHNOLOGIES Maison des entreprises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « APHYCARE TECHNOLOGIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-41 du 11 octobre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) APHYCARE TECHNOLOGIES Maison des entreprises domicilié(e) rue de Fulgence Bienvenüe,22300 LANNION - 22300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 219 566 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Vincent CORLAU Avocat domicilié(e) 2 Allée de Becquerel,35703 Rennes Cedex 7 - 35703 - France.

La marque APHYCARE TECHNOLOGIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3181626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APHYCARE TECHNOLOGIES est expirée depuis le 3 septembre 2012.

APHYCARE TECHNOLOGIES Maison des entreprises a également déposé les autres marques suivantes : SéréO'z


APHYCARE TECHNOLOGIES Société A Responsabilité Limitée Maison des entreprises - rue de Fulgence Bienvenüe,22300 LANNION - 22300 - France - SIREN 440219566


M. Vincent CORLAU Avocat - 2 Allée de Becquerel,35703 Rennes Cedex 7 - 35703 - France


Inscription le 2 octobre 2003 - Rejet partiel n°378720 - Publication au BOPI 2003-10-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41

Dispositif électronique de mesure et/ou d'interprétation et/ou d'enregistrement de paramètres physiologiques et d'activité, portatif en vue de l'assistance médical préventive ou ; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images. Logiciels notamment logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Logiciels de transmission de données de toute nature via des réseaux de transmission filiaire ou non. Appareils de saisie de données, de sons et d'images ; ordinateurs, notamment serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; connecteurs à un réseau informatique ; centres serveurs de bases de données ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication ; supports de données magnétiques, optiques, et notamment de données constitutives de bases de données. Bracelets (bijouterie) y compris appareil chronographique incluant des fonctions de détection et de transmission de fonctions philologiques. Services de fourniture d'accès à des informations scientifiques et statistiques en matière de télécommunications et de réseaux informatiques par tous moyens, à savoir par un réseau téléphonique, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de diffusion, de transmission d'informations par voie télématique ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; Services d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; Service de courrier électronique, et de messagerie électroniques et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de connexion à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, à un centre serveur de banques de données notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) – ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de fourniture d'accès, gratuite ou payante, par un réseau téléphonique ou par un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou par accès privé ou réservé (de type Intranet), à des centres serveurs sur lesquels sont hébergés des moyens de traitement de la comptabilité, de la paie et des données sociales et du suivi des clients, fournisseurs et partenaires. Services de transfert de données informatiques, via des réseaux téléphoniques ou des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou via des accès privés ou réservés (de type Intranet), à des fins de stockage. Services d'assistance médicale préventive et curative nocturne et diurne par des dispositifs portables incluant l'acquisition de données physiologiques, leur traitement et éventuellement leur transmission à destination de bases de données médicales ou de personnel soignant ou d'auxiliaires de santé, par des lignes de communications hertziennes, filaires ou par ondes électromagnétiques. Services de surveillance préventive, nocturne et diurne, des personnes et notamment de sportifs ou de personnes en millieu périlleux par des dispositifs portables incluant l'acquisition de données et leur exportation vers des centres de traitement de ces données.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.