Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHAST
APHCA (association loi de 1901)

Numéro de dépôt :
1596999
Date de dépôt :
13/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2000

Présentation de la marque PHAST

Déposée le 13 juin 1990 par l'association loi 1901 APHCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 APHCA domicilié(e) service Pharmacie, Centre Hospitalier Auban-Moët, 51205 EPERNAY CEDEX - France.

La marque PHAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHAST est expirée depuis le 13 juin 2000.


APHCA (association loi de 1901) - service Pharmacie, Centre Hospitalier Auban-Moët, 51205 EPERNAY CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48

Inscription le 2 février 1998 - Changement d'adresse n°248934 - Publication au BOPI 1998-02-02

Inscription le 2 février 1998 - Changement d'adresse n°248934 - Publication au BOPI 1998-02-02

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