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Marques déposées par APGROLA : Association des Producteurs en Groupements du ROussillon LAnguedoc Association 1901
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AGNEAUX DES TERRES D'OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGNEAUX DES TERRES D'OR
APGROLA : Association des Producteurs en Groupements du ROussillon LAnguedoc Association 1901

Numéro de dépôt :
3296048
Date de dépôt :
01/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2014
AGNEAUX DES TERRES D\'OR de APGROLA : Association des Producteurs en Groupements du ROussillon LAnguedoc Association 1901

Présentation de la marque AGNEAUX DES TERRES D'OR

Déposée le 1 juin 2004 par APGROLA : Association des Producteurs en Groupements du ROussillon LAnguedoc Association 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGNEAUX DES TERRES D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.

Le déposant est APGROLA : Association des Producteurs en Groupements du ROussillon LAnguedoc Association 1901 domicilié(e) Rue de la VIGNERONNE,66000 PERPIGNAN - 66000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.P.G.R.O.L.A. domicilié(e) Rue de la VIGNERONNE,66000 PERPIGNAN - 66000 - France.

La marque AGNEAUX DES TERRES D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296048.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGNEAUX DES TERRES D'OR est expirée depuis le 1 juin 2014.


APGROLA : Association des Producteurs en Groupements du ROussillon LAnguedoc Association 1901 - Rue de la VIGNERONNE,66000 PERPIGNAN - 66000 - France


A.P.G.R.O.L.A. - Rue de la VIGNERONNE,66000 PERPIGNAN - 66000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-02

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

agneau issus d'un élevage traditionnel. Animaux vivants : agneau issus d'un élevage traditionnel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.