Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RESIDENCES Villa DES arts
APFT IMMOBILIER SNC, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3196967
Date de dépôt :
27/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/2022
RESIDENCES Villa DES arts de APFT IMMOBILIER SNC

Présentation de la marque RESIDENCES Villa DES arts

Déposée le 27 novembre 2002 par APFT IMMOBILIER SNCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RESIDENCES Villa DES arts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.

Le déposant est APFT IMMOBILIER SNCTODO domicilié(e) 122 avenue du Général Leclerc - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 118 394 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APFT IMMOBILIER SNC, représentée par sa gérante la société GROUPE FRANCE TERRE domicilié(e) 122 avenue du Général Leclerc - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque RESIDENCES Villa DES arts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196967.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 36 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RESIDENCES Villa DES arts est expirée depuis le 27 novembre 2022.

APFT IMMOBILIER SNC a également déposé les autres marques suivantes : VILLA DES ARTS


APFT IMMOBILIER SNC, Société en nom collectif - 122 avenue du Général Leclerc - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 418118394


APFT IMMOBILIER SNC, représentée par sa gérante la société GROUPE FRANCE TERRE - 122 avenue du Général Leclerc - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Inscription le 14 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445541 - Publication au BOPI 2006-12-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-28

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2012 n°2513553 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-07

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte ; poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Affaires immobilières. Estimations immobilières. Gérance d'immeubles. Expertise immobilières. Agences immobilières. Constructions d'immeubles. Réparations (Rénovation d'immeubles). Services d'installation de tous équipements nécessaires à la destination des immeubles.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.