Maçons sans frontières

APFDH, Association 1901

Présentation de la marque Maçons sans frontières

Déposée le 21 mars 2017 par APFDH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Maçons sans frontières » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est APFDH, Association 1901 domicilié(e) 9 rue Pinel - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APFDH, M. MICHON ALAIN domicilié(e) 9 RUE PINEL - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Maçons sans frontières a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4347678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maçons sans frontières arrivera à expiration en date du 21 mars 2027.

APFDH a également déposé les autres marques suivantes : Grande Loge Symbolique Écossaise LE DROIT HUMAIN , Fédération Maçonnique de France LE DROIT HUMAIN , Francs-Maçons sans frontières , G LE DROIT HUMAIN ORDRE MAÇ MIXTE INTERNATIONAL FEDERATION FRANÇAISE , LE DROIT HUMAIN FRANCE , Grande Loge Mixte LE DROIT HUMAIN , Grande Loge Symbolique LE DROIT HUMAIN , Alliance Maçonnique de France LE DROIT HUMAIN , Fédération Française LE DROIT HUMAIN