Francs-Maçons sans frontières

APFDH

Présentation de la marque Francs-Maçons sans frontières

Déposée par voie électronique le 18 septembre 2018 par APFDH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Francs-Maçons sans frontières » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-41 du 12 octobre 2018.

Le déposant est APFDH domicilié(e) 9 rue Pinel - 75013 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APFDH, Monsieur Alain MICHON domicilié(e) 9 rue Pinel - 75013 - Paris - France.

La marque Francs-Maçons sans frontières a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4483921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Francs-Maçons sans frontières arrivera à expiration en date du 18 septembre 2028.

APFDH a également déposé les autres marques suivantes : Grande Loge Symbolique Écossaise LE DROIT HUMAIN , Fédération Maçonnique de France LE DROIT HUMAIN , Maçons sans frontières , G LE DROIT HUMAIN ORDRE MAÇ MIXTE INTERNATIONAL FEDERATION FRANÇAISE , LE DROIT HUMAIN FRANCE , Grande Loge Mixte LE DROIT HUMAIN , Grande Loge Symbolique LE DROIT HUMAIN , Alliance Maçonnique de France LE DROIT HUMAIN , Fédération Française LE DROIT HUMAIN