Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MOT D'OR, COUPE FRANCOPHONE DU FRANCAIS DES AFFAIRES
APFA (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
92432352
Date de dépôt :
28/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/08/2002

Présentation de la marque LE MOT D'OR, COUPE FRANCOPHONE DU FRANCAIS DES AFFAIRES

Déposée le 28 août 1992 par l'association loi 1901 APFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MOT D'OR, COUPE FRANCOPHONE DU FRANCAIS DES AFFAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-36 du 16 octobre 1992.

Le déposant est l'association loi 1901 APFA domicilié(e) 278 rue de Sandillon, 45590 SAINT CYR EN VAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Marcel LAUGINIE APFA - France.

La marque LE MOT D'OR, COUPE FRANCOPHONE DU FRANCAIS DES AFFAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MOT D'OR, COUPE FRANCOPHONE DU FRANCAIS DES AFFAIRES est expirée depuis le 28 août 2002.

APFA a également déposé les autres marques suivantes : FESTIVAL INTERNATIONAL DU FILM D'ARCHEOLOGIE DE PARIS , LE MOT D'OR COUPE FRANCOPHONE DES AFFAIRES , LE MOT D'OR, COUPE DU FRANCAIS DES AFFAIRES , English Institute Marseille – apfa formation – cours à domicile 13 , LA LETTRE DU FRANCAIS DES AFFAIRES - APFA - LE MOT D'OR , JOURNEE DU FRANCAIS DES AFFAIRES APFA LE MOT D'OR


APFA (Association Loi 1901) - 278 rue de Sandillon, 45590 SAINT CYR EN VAL - France


Monsieur Jean Marcel LAUGINIE APFA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-06

Publication - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1992-36

Supports d'enregistrement magnétiques Papier, carton et produits en ces matières: diplômes; produits de l'imprimerie; photographies; papeterie; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Education: formation; divertissement; activités culturelles; édition de livres, de revues; prêt de livres; production de spectacles, de films; location de films; organisation de concours, de coupes en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, journées; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.