Déposée le 14 mai 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APEYA.B
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « POM'ZA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-27 du 2 juillet 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) APEYA.B domicilié(e) BP 41105,29211 BREST cedex 1 - 29211 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 095 212 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBERT BRETON APEYA.B domicilié(e) BP 41105,29211 BREST cedex 1 - 29211 - France.
La marque POM'ZA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293510.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
APEYA.B sarl - BP 41105,29211 BREST cedex 1 - 29211 - France - SIREN 392095212
GILBERT BRETON APEYA.B - BP 41105,29211 BREST cedex 1 - 29211 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44
Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27
Inscription le 2 février 2011 - Transmission totale de propriété n°544397 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-02-02
Service de restauration (alimentation), services de bars, services de traiteurs, services hôteliers. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés, et cuits, confitures, compotes, gelées, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, (graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande et de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz tapioca, sagou, succédanés de café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) biscuiterie, gâteaux, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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