Marque expirée - Marque en non vigueur

PATATE CAFÉ
APEYA.B

Numéro de dépôt :
3436265
Date de dépôt :
21/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
21/06/2016
PATATE CAFÉ de APEYA.B

Présentation de la marque PATATE CAFÉ

Déposée le 21 juin 2006 par la société APEYA.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « PATATE CAFÉ »

Le déposant est la société APEYA.B domicilié(e) 18 rue Algesiras, BP 41105,29211 BREST CEDEX 1 - 29211 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 095 212 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APEYA.B SARL domicilié(e) 18 rue Algésiras, BP 41105,29211 BREST CEDEX 1 - 29211 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATATE CAFÉ est expirée depuis le 21 juin 2016.

APEYA.B a également déposé les autres marques suivantes : PATAT CAFÉ , AMOUR DE POMME DE TERRE , CHAUSS'POM , POM'ZA , AMOUR de POMME de TERRE , PATATIER TOQUES & FOURNEAUX


APEYA.B - 18 rue Algesiras, BP 41105,29211 BREST CEDEX 1 - 29211 - France - SIREN 392095212


APEYA.B SARL - 18 rue Algésiras, BP 41105,29211 BREST CEDEX 1 - 29211 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

Inscription le 2 février 2011 - Transmission totale de propriété n°544397 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-02-02

Vêtements.

Jeux, jouets.

Produit agricole (ni préparé, ni transformé). Fruits et légumes frais.

Service de restauration (alimentation) fixe et rapide + service traiteur.