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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APEYA.B
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CHAUSS'POM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAUSS'POM
APEYA.B sarl

Numéro de dépôt :
3344647
Date de dépôt :
21/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2015
CHAUSS\'POM de APEYA.B

Présentation de la marque CHAUSS'POM

Déposée le 21 février 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APEYA.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAUSS'POM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-14 du 8 avril 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) APEYA.B domicilié(e) BP 41105,29211 BREST CEDEX 1 - 29211 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 095 212 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBERT BRETON APEYA.B domicilié(e) BP 41105,29211 BREST CEDEX 1 - 29211 - France.

La marque CHAUSS'POM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3344647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAUSS'POM est expirée depuis le 21 février 2015.

APEYA.B a également déposé les autres marques suivantes : PATATE CAFÉ , PATAT CAFÉ , AMOUR DE POMME DE TERRE , POM'ZA , AMOUR de POMME de TERRE , PATATIER TOQUES & FOURNEAUX


APEYA.B sarl - BP 41105,29211 BREST CEDEX 1 - 29211 - France - SIREN 392095212


GILBERT BRETON APEYA.B - BP 41105,29211 BREST CEDEX 1 - 29211 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-31

Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14

Inscription le 2 février 2011 - Transmission totale de propriété n°544397 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-02-02

Service de restauration (alimentation), services de bars, services de traiteurs, service hôteliers. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, confitures, compotes, gelées, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, (graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande, poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz tapioca, sagou, succédanés de café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.