Déposée le 18 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PROGREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-23 du 10 juin 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APEX domicilié(e) 36, rue du Leinster - 44240 - LA CHAPELLE-SUR ERDRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 565 075 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque PROGREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3832508.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
APEX, Société par Actions Simplifiée - 36, rue du Leinster - 44240 - LA CHAPELLE-SUR ERDRE - France - SIREN 333565075
CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Inscription le 19 décembre 2018 - Concession de licence n°743155 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-19
Lubrifiants, huiles et graisses industrielles, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, préparations antidérapantes pour courroies, cires pour courroies, produits pour le dépoussiérage, huiles pour moteurs.
Instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement, machines élévatrices pour l'agriculture, machines pour couper les racines, cultivateurs (machines), machine de drainage, machines pour l'agriculture, l'élevage, l'horticulture, la sylviculture, le jardinage et/ou la culture de plaisance, notamment faucheuses, faucheuses-conditionneuses, broyeurs, déchiqueteuses, souffleurs, fraises à neige, fraises (machines), herses, charrues, tondeuses à gazon, motoculteurs, motobineuses, débroussailleuses, motofaucheuses, sarcleuses, faneuses, andaineuses, semoirs, désileuses, distributeurs d'engrais, machines de pulvérisation, scarificateurs, coupe-bordures, couteaux (parties de machines), lames (parties de machines), scies (parties de machines), taille-haies, tronçonneuses, chaînes, affûteuses (machines), pompes, machines d'aspiration, machines de nettoyage, compresseurs, groupes électrogènes, capots (parties de machines), filtres (parties de machines ou de moteurs), courroies de machines, vérins pour machines, ressorts pour machines.
Tracteurs, accouplements pour véhicules terrestres, moteurs de véhicules terrestres, châssis de véhicules, arbres de transmission de véhicules, pneumatiques, remorques (véhicules).
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