Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C EST LA FETE DES POTAGISTES
APEX, sas

Numéro de dépôt :
3895930
Date de dépôt :
09/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/02/2022
C EST LA FETE DES POTAGISTES de APEX

Présentation de la marque C EST LA FETE DES POTAGISTES

Déposée le 9 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « C EST LA FETE DES POTAGISTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APEX domicilié(e) 36 rue du Leinster - 44240 - LA CHAPELLE SUR ERDRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 565 075 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) 63 avenue Raymond Poincaré - 75016 - PARIS - France.

La marque C EST LA FETE DES POTAGISTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895930.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C EST LA FETE DES POTAGISTES est expirée depuis le 9 février 2022.

APEX a également déposé les autres marques suivantes : APEX , Le savoir jardiner , Geste après geste protégeons notre nature , FORTEC VETEMENTS DE TRAVAIL , (Marque figurative) , Le confort à toutes épreuves , BELLE ANNA , APEX , GREEN LOG GESTION LOGISTIQUE , TERAGILE


APEX, sas - 36 rue du Leinster - 44240 - LA CHAPELLE SUR ERDRE - France - SIREN 333565075


CABINET A. BAROIS - 63 avenue Raymond Poincaré - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; guides ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; fiches-conseils pour le jardinage et la décoration ; catalogues ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Cache-pots en papier ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Parrainage publicitaire. Services de publicité sur lieux de vente. Services de vente au détail de produits dans le domaine de la jardinerie ; services de vente au détail de produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, d'engrais pour les terres (naturels et artificiels), de produits pour le traitement des plantes, de produits pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles, de produits et préparations pour les soins et l'hygiène des plantes, d'outils et instruments pour l'agriculture et le jardinage, de tondeuses à gazon à main et à moteur, d'appareils d'éclairage, d'outils de jardinage, de barbecues, de meubles, de salons de jardins, de niches pour animaux d'intérieur, d'aquariums d'appartement, de bacs de propreté pour animaux, de cages pour animaux de compagnie, d'instruments d'arrosage, d'arrosoirs, de pots à fleurs, de gants de jardinage, de combinaisons de travail, de gants, de chaussures de sécurité, de pièges à insectes, de produits agricoles, horticoles, forestiers, de graines, d'animaux vivants, de fruits et légumes frais, de semences, de plantes vivantes et fleurs naturelles, de substances alimentaires pour les animaux. Mise en vente par voie électronique des produits précités pour permettre aux clients de les visualiser et de les acquérir sur un réseau informatique global (Internet) ;

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Recyclage professionnel. Mise à disposition d'installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.