APEX TOOL GROUP SAS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE A ASSOCIE UNIQUE
Numéro de dépôt :
98715637
Date de dépôt :
30/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/01/2028
Présentation de la marque Recoules
Déposée le 30 janvier 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APEX TOOL GROUPA ASSOCIE UNIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Recoules » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-10 du 6 mars 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APEX TOOL GROUPA ASSOCIE UNIQUE domicilié(e) ANC ZI, 25 Avenue Maurice Chevalier - 77330 - OZOIR LA FERRIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 787 050 343 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.
La marque Recoules a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98715637.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Recoules arrivera à expiration en date du 30 janvier 2028.
APEX TOOL GROUP SAS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE A ASSOCIE UNIQUE - ANC ZI, 25 Avenue Maurice Chevalier - 77330 - OZOIR LA FERRIERE - France - SIREN 787050343
CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France
Inscription le 24 janvier 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°426831 - Publication au BOPI 2006-01-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-28
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2007 n°2358883 - Publication au BOPI 2007-12-21
Inscription le 24 janvier 2006 - Changement de dénomination n°426832 - Publication au BOPI 2006-01-24
Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10
Inscription le 2 mars 2016 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°663973 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-02
Inscription le 2 mars 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°663972 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-02
Inscription le 2 mars 2016 - Changement de nom, de dénomination n°663971 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-02
Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2018 n°2670055 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-01-23
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; outils, et porte-outils pour machines-outils, perçeuses pneumatiques ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; alésoirs.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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