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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) APEX ENERGIES
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PVSOFT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PVSOFT
APEX ENERGIES, SOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
4314314
Date de dépôt :
14/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/11/2026
PVSOFT de APEX ENERGIES

Présentation de la marque PVSOFT

Déposée le 14 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APEX ENERGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PVSOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APEX ENERGIES domicilié(e) 256 RUE DE THOR - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 499 499 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIA AVOCATS, M. BIA AVOCATS Roland ICKOWICZ domicilié(e) IMMEUBLE LE JACQUES CARTIER, 394 RUE LEON BLUM - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque PVSOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314314.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PVSOFT arrivera à expiration en date du 14 novembre 2026.

APEX ENERGIES a également déposé les autres marques suivantes : ORA l'énergie réinventée , ENERGYSOFT , Apex Energies : l'énergie réinventée , apexenergies


APEX ENERGIES, SOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE - 256 RUE DE THOR - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 382499499


BIA AVOCATS, M. BIA AVOCATS Roland ICKOWICZ - IMMEUBLE LE JACQUES CARTIER, 394 RUE LEON BLUM - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement avec modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Panneaux solaires (cellules photovoltaïques) ; cellules et modules photovoltaïques ; piles solaires ; appareils et installations photovoltaïques pour la production d'électricité solaire ; appareils et instruments scientifiques électriques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, l'autoconsommation électrique. Appareils de mesurage, d'optimisation, de signalisation, de contrôle et de surveillance de la consommation ou de la répartition d'énergie électrique domestique ou industrielle, logiciels (programmes enregistrés) ;

Publicité dans le domaine de l'efficacité énergétique et de la gestion de l'énergie ; gestion des affaires commerciales et administration dans le domaine de l'efficacité énergétique et de la gestion de l'énergie. Travaux de bureau dans le domaine de l'efficacité énergétique et de la gestion de l'énergie. Conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de l'efficacité énergétique et de la gestion de l'énergie ;

Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques par ondes radiophoniques ou téléphoniques dans le domaine de l'efficacité énergétique et de la gestion de l'énergie. Fourniture d'accès à des bases de données dans le domaine de l'efficacité énergétique et de la gestion de l'énergie. Location d'appareils de télécommunication dans le domaine de l'efficacité énergétique et de la gestion de l'énergie. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux dans le domaine de l'efficacité énergétique et de la gestion de l'énergie ;

Transmission, et distribution d'électricité de/vers des locaux commerciaux, résidentiels et industriels ; stockage de l'électricité ;

Éducation et formation dans les domaines de la production d'énergie, d'électricité, d'efficacité énergétique et de la gestion de l'énergie, de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles et du développement durable ;

Assistance technique, maintenance, conception technique et planification technique d'installations photovoltaïques et thermiques solaires (ingenierie) ; conseils en matière d'efficacité énergétique, de réseaux électriques intelligents et d'autoconsommation électrique. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels dans le domaine de l'efficacité énergétique et de la gestion de l'énergie. Programmation pour ordinateurs dans le domaine de l'efficacité énergétique et de la gestion de l'énergie. Logiciels-service dans le domaine de l'efficacité énergétique et de la gestion de l'énergie. Informatique en nuage dans le domaine de l'efficacité énergétique et de la gestion de l'énergie. Conseils en technologie de l'information dans le domaine de l'efficacité énergétique et de la gestion de l'énergie. Hébergement de serveurs dans le domaine de l'efficacité énergétique et de la gestion de l'énergie, stockage électronique de données dans le domaine de l'efficacité énergétique et de la gestion de l'énergie. Systèmes électriques solaires : installations electriques solaires (panneaux solaires pour la production d'électricité) permettant la production d'électricité et l'alimentation électrique de locaux commerciaux, résidentiels et industriels.