Déposée le 21 avril 2009 par la Société Anonyme (SA) APEX BP SOLAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « APEX SOLAR »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) APEX BP SOLAR domicilié(e) 1, Rue du Grand Chêne Zone Artisanale Les Avants - 34270 - SAINT-MATHIEU-DE-TREVIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 499 499 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
APEX BP SOLAR, Société anonyme - 1, Rue du Grand Chêne Zone Artisanale Les Avants - 34270 - SAINT-MATHIEU-DE-TREVIERS - France - SIREN 382499499
@MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22
Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41
Appareils et instruments pour la production d'énergie électrique à partir de sources photovoltaïques et/ou solaires, à savoir installations photovoltaïques solaires, leurs parties, panneaux solaires et photovoltaïques, cellules photovoltaïques solaires. Dispositifs pour la conversion de rayonnements lumineux en énergie électrique, à savoir panneaux photovoltaïques, modules photovoltaïques et systèmes photovoltaïques. Panneaux solaires pour la production d'électricité. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduction, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction de sons ou d'images ; supports d'enregistrement magnétiques, matériel informatique, à savoir périphériques d'ordinateurs. Ordinateurs.
Appareils d'éclairage, de chauffage. Tuiles et panneaux d'habillage avec surface transparente en tant que collecteurs solaires, en particulier panneaux photovoltaïques, appareils photovoltaïques de production d'énergie électrique ; capteurs et panneaux solaires. Installations de chauffage comprenant des tuiles pour revêtement mural. Appareils de chauffage à énergie solaire ; appareils de chauffage, de refroidissement et de ventilation à énergie solaire. Dispositifs de capture des rayonnements lumineux, à savoir capteurs solaires, panneaux solaires, cellules solaires.
Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler. Tuyaux flexibles non métalliques. Panneaux d'isolation thermique et acoustique, matériaux d'isolation thermique et électrique, notamment pour panneaux photovoltaïques. Panneaux isolants, panneaux insonorisants, panneaux d'absorption phonique ; habillages isolants et/ou insonorisants, notamment de murs, cloisons et plafonds. Isolateurs pour conduites d'électricité.
Matériaux de construction non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; matériaux de construction non métalliques incorporant des panneaux photovoltaïques, couvertures de toits non métalliques ; toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques, tuiles non métalliques ; panneaux solaires non métalliques.
Installation, réparation et entretien de panneaux solaires, modules solaires, panneaux photovoltaïques, modules photovoltaïques, capteurs solaires, appareils de chauffage à énergie solaire, appareils de chauffage, de refroidissement et de ventilation à énergie solaire. Installation, réparation et entretien d'appareils, d'équipements et de systèmes photovoltaïques. Travaux de couverture de toits.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution d'énergie ; transport d'énergie ; informations et conseils en matière de distribution d'énergie ; exploitation d'installations de distribution d'énergie.
Services de production d'énergie. Services de production d'énergie, tels que production d'énergie thermique et électrique à partir de panneaux solaires et/ou panneaux photovoltaïques. Informations et conseils dans le domaine de la production d'énergie.
Recherche et développement en matière de production d'énergie.
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