Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
APERO A DOMICILE
APERO A DOMICILE, SARL
Numéro de dépôt :
3855908
Date de dépôt :
01/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Présentation de la marque APERO A DOMICILE
Déposée le 1 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APERO A DOMICILE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « APERO A DOMICILE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) APERO A DOMICILE domicilié(e) 58 RUE CHARLES MARTIN - 33000 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 204 237 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APERO A DOMICILE domicilié(e) 58 RUE CHARLES MARTIN - 33000 - BORDEAUX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
APERO A DOMICILE, SARL - 58 RUE CHARLES MARTIN - 33000 - BORDEAUX - France - SIREN 490204237
APERO A DOMICILE - 58 RUE CHARLES MARTIN - 33000 - BORDEAUX - France
Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38
Inscription le 10 juin 2013 - Rejet total n°602736 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Livraison à domicile de bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcools ;
Livraison à domicile de boissons alcooliques (sauf bières), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques ;
Livraison à domicile de biscuits apéritifs, sandwiches, pizzas, crêpes, boissons à base de cacao, café, chocolat ou thé.
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