Déposée par voie électronique le 3 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APERINNOV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HAPPY YOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-52 du 24 décembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APERINNOV domicilié(e) 7 RUE ALFRED KASTLER - 14000 - Caen - France et immatriculée sous le numéro RCS 814 032 694 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fidal, M. Bastien Masson domicilié(e) 1 rue Claude Bloch, CS 15 093 - 14078 - Caen Cedex 05 - France.
La marque HAPPY YOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4231067.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAPPY YOURS arrivera à expiration en date du 3 décembre 2025.
APERINNOV, SAS - 7 RUE ALFRED KASTLER - 14000 - Caen - France - SIREN 814032694
Fidal, M. Bastien Masson - 1 rue Claude Bloch, CS 15 093 - 14078 - Caen Cedex 05 - France
Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52
Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12
Poissons ; préparations culinaires à base de poissons ; Poissons ou filets de poissons fumés, notamment saumon fumé et truite fumée, poissons séchés, poissons saumurés, produits de salaison de poisson ; crustacés (non vivants), fruits de mer (non vivants) et coquillages (non vivants) ; préparations culinaires à base de crustacés, de coquillages et/ou de mollusques ; potages, bouillons, salades de légumes ; fruits et légumes conservés séchés et cuits, gelées, compotes et confitures ; préparations culinaires à base d'oeufs de poisson, de légumes et/ou de fruits frais conservés ou séchés, et notamment caviar, tarama, tzatziki, caviar d'aubergine, houmous, ktipiti, guacamole, tapenade, oeufs ; lait et autres produits laitiers, préparations culinaires à base de produits laitiers et/ou de lait, préparations culinaires à base de fleurs, plats préparés ou cuisinés à base de gelées, de confitures et/ou de compotes ; salades de fruits et de légumes ; pickles ; plats et mets cuisinés à base de poisson et/ou de légumes ; bouillons de poisson ; mousse de poisson ; croquettes de poisson ; quenelles de poisson ; conserves de poisson ; boulettes de poisson ; steaks de poisson ; saucisses de poisson ; poisson bouilli et séché ; oeufs de poisson préparés ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; pâte à tartiner à base de poisson ; pâte à tartiner à base de poisson fumé ; huiles comestibles dérivées du poisson autres qu'huile de foie de morue ; aliments réfrigérés principalement à base de poisson ; copeaux de chair de poisson séchée ; gâteaux cylindriques grillés à base de pâte de poisson ; tous ces produits pouvant notamment être en conserves ou semi conserves, surgelés, congelés ou frais ;
Riz, tapioca, sagou farine et préparations à base de céréales ; pain, pizzas, quiches, pâtes alimentaires, blinis, galettes, crêpes, pita, muffin, scones, moutarde, épices, sauces (condiments) ; plats préparés ou cuisinés à base de pâtes, de pâtes alimentaires et/ou de riz ; Sandwiches au poisson ; raviolis au poisson ; tourtes contenant du poisson ; pâtisserie comprenant des légumes et du poisson ; sauces pour poisson ; fumets de poissons (sauce) ; sauce à salade ; sushi ; taboulé ; tartes ; tous ces produits pouvant notamment être en conserves ou semi conserves, surgelés, congelés ou frais ;
Fruits et légumes frais, champignons frais, truffes fraîches, oeufs de poisson ; produits agricoles (ni préparés, ni transformés).
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