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Marques déposées par APERCE Pascale
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RANA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RANA
APERCE Pascale

Numéro de dépôt :
3155138
Date de dépôt :
19/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/03/2022
RANA de APERCE Pascale

Présentation de la marque RANA

Déposée le 19 mars 2002 par APERCE Pascale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-17 du 26 avril 2002.

Le déposant est APERCE Pascale domicilié(e) 37 rue Pierre Curie - 91860 - EPINAY-SOUS-SENART - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Pascale APERCE domicilié(e) 37 rue Pierre Curie - 91860 - EPINAY-SOUS-SENART - France.

La marque RANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RANA est expirée depuis le 19 mars 2022.


APERCE Pascale - 37 rue Pierre Curie - 91860 - EPINAY-SOUS-SENART - France


Pascale APERCE - 37 rue Pierre Curie - 91860 - EPINAY-SOUS-SENART - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-35

Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2012 n°2495596 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-03-29

- Bijoux en métaux précieux ou en plaqué (ciselés, martelés ou émaillés) - Objets décoratifs (orfèvrerie) en métaux précieux ou en plaqué - Tableaux (aquarelles peintes) - Reproduction (carterie) à partir des aquarelles

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.