Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UGINOX
APERAM Stainless France, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3823148
Date de dépôt :
13/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2021
UGINOX de APERAM Stainless France

Présentation de la marque UGINOX

Déposée le 13 avril 2011 par la Société Anonyme (SA) APERAM Stainless France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UGINOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) APERAM Stainless France domicilié(e) 1-5 rue Luigi Cherubini - 93200 - SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 719 085 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ArcelorMittal France, Legal Affairs Corporate – IP/IT Team, Mme Noëlle Belmimoun domicilié(e) 1-5 rue Luigi Cherubini - 93200 - SAINT DENIS - France.

La marque UGINOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UGINOX est expirée depuis le 13 avril 2021.

APERAM Stainless France a également déposé les autres marques suivantes : YUMEOX , KARA , AION , , (Marque figurative) , IMPHY UGINE PRECISION , UGINOX , KARA


APERAM Stainless France, Société Anonyme - 1-5 rue Luigi Cherubini - 93200 - SAINT DENIS - France - SIREN 383719085


ArcelorMittal France, Legal Affairs Corporate – IP/IT Team, Mme Noëlle Belmimoun - 1-5 rue Luigi Cherubini - 93200 - SAINT DENIS - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement avec modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Métaux communs et leurs alliages, aciers, aciers inoxydables, aciers au carbone, aciers revêtus notamment aciers revêtus au trempé, aciers chromés, aciers galvanisés, aciers électrozingués, aciers prélaqués, aciers colorés, aciers revêtus d'aluminium ; fonte, fer, ferraille, fer blanc, fer à réduction directe, fer réduit directement ; matériaux de construction métalliques, matériaux de construction métalliques laminés ou profilés tels que profilés lourds, solives, palplanches, poutrelles, armatures métalliques pour béton, plaques métalliques de revêtement pour la construction, planchers métalliques, dalles métalliques, cloisons métalliques, panneaux multicouches métalliques, parements métalliques, bardages et couvertures métalliques, bacs acier ; constructions transportables métalliques, abris et pièces d'abris métalliques ; constructions métalliques en profilés à usage résidentiel et de petits bâtiments d'activités ; matériaux métalliques pour les voies ferrées notamment rails et accessoires ; câbles et fils métalliques non électriques, fils à souder, fils machine, fils barbelés, paille de fer ; tubes et tuyaux métalliques ; serrureries métalliques non électrique ; quincaillerie métallique ; grilles et grillages métalliques, clôtures métalliques, treillis et toiles métalliques revêtues ou non ; ressorts métalliques ; produits métalliques de tréfilerie, de clouterie et de boulonnerie tôles, tôles sandwich ; blindage ; viroles ; châssis métalliques ; réservoirs métalliques, conteneurs métalliques, boîtes métalliques, boites métalliques soudées et ses composants, fonds de boîtes soudées, anneaux, corps, capsules, bouchons, couronnes, boîtes de conserve métalliques, boîtes boisson métalliques, couvercles métalliques, emballages en métal et en fer blanc, emballage et moules métalliques pour la fonderie et généralement tous produits sidérurgiques non compris dans d'autres classes sous forme de billettes, blooms, tôles, plaques, feuilles, feuillards, flan, cylindres, frettes, bobines, bandes profilés, barres, poutres, poutrelles, billes, brames, bandes, tiges, tubes, fils, câbles, billots, lingots, lingot de forge, pièces oxycoupées hyper-lourdes ; pièces de chaudronnerie lourdes et pièces métalliques forgées, moulées, fondues, matricées, embouties, soudées ou usinées, utilisées dans toutes industries ; pièces de formes utilisées dans toutes industries.

Traitement de minerais, acier, métaux communs et leurs alliages ; tous traitements des métaux et toutes transformations mécaniques, thermomécaniques ou chimiques des propriétés et caractéristiques des métaux, réduction directe de fer, trempe des métaux, finissage des surfaces des métaux, brasage, coulage, anodisation, chromage, agglomération, électrozingage, phosphatage, broyage, façonnage, étamage, galvanisation, nickelage, laminage, blindage, découpage, polissage, magnétisation, placage, emboutissage, décapage, soudage des métaux, revêtement métallique, recyclage des produits métalliques ; traitement des matériaux au cours du processus de fabrication de produits métalliques, tels que travaux de forgeage, de presse, d'ébavurage, d'usinage, de laminage et mise en forme des métaux, traitement sous vide, nitruration, assemblage de profilés métalliques.