APERAM STAINLESS FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
4238393
Date de dépôt :
06/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/01/2026
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 6 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APERAM STAINLESS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-04 du 29 janvier 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APERAM STAINLESS FRANCE domicilié(e) 30 avenue des Fruitiers - 93200 - SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 651 616 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4238393.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
APERAM STAINLESS FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - 30 avenue des Fruitiers - 93200 - SAINT DENIS - France - SIREN 501651616
AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick - 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04
Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19
Métaux communs et leurs alliages, aciers, aciers inoxydables, aciers au carbone, aciers revêtus notamment aciers revêtus au trempé, aciers chromés, aciers galvanisés, aciers électro zingués, aciers prélaqués, aciers colorés, aciers revêtus d'aluminium fonte, fer, ferraille, fer blanc, fer à réduction directe, fer réduit directement ; matériaux de construction métalliques, matériaux de construction métalliques laminés ou profilés tels que profilés lourds, solives, palplanches, poutrelles, armatures métalliques pour béton, plaques métalliques de revêtement pour la construction, planchers métalliques, dalles métalliques, cloisons métalliques, panneaux multicouches métalliques, parements métalliques, bardages et couvertures métalliques, bacs acier ; constructions transportables métalliques, abris et pièces d'abris métalliques ; constructions en profilés à usage résidentiel et de petits bâtiments d'activités ; matériaux métalliques pour les voies ferrées notamment rails et accessoires ; câbles et fils métalliques non électriques, fils à souder, fils barbelés, tubes et tuyaux métalliques ; serrureries métalliques non électrique ; quincaillerie métallique ; grilles et grillages métalliques, clôtures métalliques, treillis et toiles métalliques revêtus ou non ; ressorts métalliques ; produits métalliques de tréfilerie, de clouterie et de boulonnerie non compris dans d'autres classes ; tôles, tôles sandwich, blindage ; viroles ; châssis métalliques ; réservoirs métalliques, conteneurs métalliques, boîtes métalliques, boites métalliques soudées et ses composants, fonds de boîtes soudées, anneaux, corps, capsules, bouchons, couronnes, boîtes de conserve métalliques, boîtes boisson métalliques, couvercles métalliques, emballages en métal et en fer blanc, emballage et moules métalliques pour la fonderie et généralement tous produits sidérurgiques non compris dans d'autres classes sous forme de billettes, blooms, tôles, plaques, feuilles, feuillards, flan, cylindres, frettes, bobines, bandes profilés, barres, poutres, poutrelles, billes, brames, bandes, tiges, tubes, fils, câbles, billots, lingots, lingot de forge, pièces oxycoupées hyper lourdes ; pièces de chaudronnerie lourdes et pièces métalliques forgées, moulées, fondues, matricées, embouties, soudées ou usinées, utilisées dans toutes industries ; fils métalliques de machine ; produits métalliques multicouches pour la construction.
Traitement de minerais, acier, métaux communs et leurs alliages ; tous traitements des métaux et toutes transformations mécaniques, thermomécaniques ou chimiques des propriétés et caractéristiques des métaux, réduction directe de fer, trempe des métaux, finissage des surfaces des métaux, brasage, coulage, anodisation, chromage, agglomération, électro zingage, phosphatage, broyage, façonnage, étamage, galvanisation, nickelage, laminage, blindage, découpage, polissage, magnétisation, placage, emboutissage, décapage, soudage des métaux, revêtement métallique, recyclage des produits métalliques ; traitement des matériaux au cours du processus de fabrication de produits métalliques, tels que travaux de forgeage, de presse, d'ébavurage, d'usinage, de laminage et mise en forme des métaux, traitement sous vide, nitruration, assemblage de profilés métalliques.
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