Marque renouvelée - Marque en vigueur

KARA
APERAM STAINLESS FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3515916
Date de dépôt :
25/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2027
KARA de APERAM STAINLESS FRANCE

Présentation de la marque KARA

Déposée le 25 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APERAM STAINLESS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KARA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-35 du 31 août 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APERAM STAINLESS FRANCE domicilié(e) 6 rue André Campra - 93200 - SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 651 616 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France.

La marque KARA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3515916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KARA arrivera à expiration en date du 25 juillet 2027.

APERAM STAINLESS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : YUMEOX , UGINOX , AION , , (Marque figurative) , IMPHY UGINE PRECISION , UGINOX , KARA


APERAM STAINLESS FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - 6 rue André Campra - 93200 - SAINT-DENIS - France - SIREN 501651616


AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick - 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-03

Inscription le 21 mai 2008 - renonciation partielle n°476252 - Publication au BOPI 2008-05-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30

Inscription le 15 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487760 - Publication au BOPI 2008-12-15

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Inscription le 22 juin 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°500723 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-22

Inscription le 21 novembre 2011 - Changement de dénomination n°562711 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21

Inscription le 13 mars 2017 - Changement de nom, de dénomination n°696203 - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-03-13

Inscription le 13 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°696202 - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-03-13

Renouvellement sans limitation le 14 avril 2017 n°2646281 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-04-14

Métaux communs et leurs alliages ; aciers brut et mi-ouvré, y compris aciers inoxydables, aciers revêtus, aciers inoxydables revêtus, aciers chromés, aciers galvanisés ; tous produits en ces matières non compris dans d'autres classes sous forme de tôles, plaques, feuilles, feuillards, flan, frettes, bobines, bandes, bandes profilées, brames, poutrelles, tubes, disques, billettes ; pièces métalliques forgées, moulées, matricées, embouties, soudées ou usinées (matériaux de constructions) ; matériaux de constructions métalliques, plaques métalliques de revêtement pour la construction, bardages, parements, couvertures, panneaux métalliques ; planchers et cloisons métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; réservoirs et conteneurs métalliques ; mobiliers urbains à savoir : corbeilles, boîtes aux lettres métalliques, panneaux de signalisation métalliques, ni lumineux, ni mécaniques, panneaux publicitaires et d'affichage, abris de vélos, bornes d'attache, abris destinés aux usagers de transports de tout type, tous ces produits étant métalliques.

Appareils électromécaniques pour la cuisine, appareils et instruments de cuisine actionnés par un moteur électrique compris dans cette classe, tous ces produits ayant un revêtement metallique notamment en acier inoxydable ; pot d'échappement pour moteur.

Appareils et instruments d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution, d'eau, et installations sanitaires, tous ces produits ayant un revêtement en acier inoxydable ; mobilier urbain, à savoir l'ensemble des équipements de l'espace public compris dans cette classe, appareils et installations sanitaires, sanisettes, lampadaires, tous appareils d'éclairage de l'espace public.

Véhicules, appareils de locomotion par terre, mer et eau, pièces et composantes desdits produits, carrosserie de véhicules, cadre et chassis métalliques, pièces et éléments de carrosserie externe notamment, pare-chocs, calandres, boucliers, portes de véhicules, toits, ailes, tous ces produits étant métalliques, éléments métalliques de décoration externe de véhicules.

Tous meubles, leurs parties et composantes compris dans cette classe, ces produits étant métalliques, mobilier urbain, à savoir l'ensemble des équipements de l'espace public compris dans cette classe, notamment banc, sièges, tables, boîtes aux lettres non métalliques, appareils d'éclairage.

Ustensiles et récipient pour la cuisine, ustensiles et récipient destinés à la cuisson et au chauffage notamment par induction.

Traitement des métaux ; traitement des aciers notamment inoxydables, métaux communs et leurs alliages ; toutes transformations mécaniques, thermomécaniques ou chimiques des propriétés et caractéristiques des métaux, réduction directe de fer, trempe des métaux, finissage des surfaces des métaux, brasage, coulage, anodisation, chromage, agglomération, électrozingage, phosphatage, broyage, façonnage, étamage, galvanisation, nickelage, laminage, blindage, découpage, polissage, magnétisation, placage, emboutissage, décapage, soudage des métaux, revêtement métallique, recyclage des produits métalliques ; traitement des matériaux au cours du processus de fabrication de produits métalliques, à savoir travaux de forgeage, de presse, d'ébavurage, d'usinage, de laminage et mise en forme des métaux, traitement sous vide, nitruration, assemblage de profilés métalliques.