APERAM STAINLESS FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3515611
Date de dépôt :
24/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2027
Présentation de la marque KARA
Déposée le 24 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APERAM STAINLESS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KARA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-35 du 31 août 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APERAM STAINLESS FRANCE domicilié(e) 6 rue André Campra - 93200 - SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 651 616 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France.
La marque KARA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3515611.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
APERAM STAINLESS FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - 6 rue André Campra - 93200 - SAINT-DENIS - France - SIREN 501651616
AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick - 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-03
Inscription le 21 mai 2008 - renonciation partielle n°476251 - Publication au BOPI 2008-05-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-1
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30
Inscription le 15 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487758 - Publication au BOPI 2008-12-15
Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35
Inscription le 22 juin 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°500723 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-22
Inscription le 21 novembre 2011 - Changement de dénomination n°562711 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21
Inscription le 13 mars 2017 - Changement de nom, de dénomination n°696203 - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-03-13
Inscription le 13 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°696202 - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-03-13
Renouvellement sans limitation le 14 avril 2017 n°2646288 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-04-14
Métaux communs et leurs alliages ; aciers brut et mi-ouvré, y compris aciers inoxydables, aciers revêtus, aciers inoxydables revêtus, aciers chromés, aciers galvanisés ; tous produits en ces matières non compris dans d'autres classes sous forme de tôles, plaques, feuilles, feuillards, flan, frettes, bobines, bandes, bandes profilées, brames, poutrelles, tubes, disques, billettes ; pièces métalliques forgées, moulées, fondues, matricées, embouties, soudées ou usinées ; matériaux de constructions métalliques, plaques métalliques de revêtement pour la construction, bardages, parements, couvertures, panneaux métalliques ; planchers et cloisons métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées, toutes pièces et éléments métalliques pour voie ferrées ; réservoirs et conteneurs métalliques ; tous produits métalliques de revêtement destinés à l'habillage interne et externe du petit et gros électroménager notamment de cuisson, réfrigération, lavage, chauffage et de tous mobiliers, pièces et éléments de cuisine individuelle ou de collectivité ; mobilier urbain, à savoir corbeilles, boîtes aux lettres métalliques, panneaux de signalisation métalliques, ni lumineux, ni mécaniques, panneaux publicitaires et d'affichages, ces produits étant métalliques ; constructions métalliques notamment abri abris destinés aux usagers des transports de tout type.
Appareils électromécaniques pour la cuisine ; appareils et instrument de cuisine actionnés par un moteur électrique compris dans cette classe ; tous ces produits ayant un revêtement métallique notamment en acier inoxydable ; pot d'échappement pour moteur.
Appareils et éléments d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; tous appareil électroménager ; tous ces appareils ayant un revêtement métallique notamment en acier inoxydable ; mobilier urbain, à savoir l'ensemble des équipements de l'espace public compris dans cette classe, appareils et installations sanitaires, sanisettes, lampadaires, tous appareils d'éclairage de l'espace public.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; pièces et composantes métalliques desdits produits ; carrosserie de véhicules ; cadres et châssis métalliques ; pièces et éléments de carrosserie externe notamment, pare-chocs, calandres, boucliers, portes de véhicules, toits, ailes, capots, tous ces produits étant métalliques ; éléments métalliques de décoration externe de véhicules.
Tous meubles, leurs parties et composantes compris dans cette classe, ces produits étant métalliques ; mobilier d'extérieur ; mobilier urbain, à savoir banc, sièges, tables, boîtes aux lettres non métalliques.
Ustensiles et récipients pour la cuisine, leurs pièces et composantes ; ustensiles et récipients destinés à la cuisson et au chauffage notamment par induction ; tous appareils de cuisine entraînés manuellement ; mobilier urbain, à savoir : poubelles, candélabres.
Traitement des métaux ; traitement des aciers notamment inoxydables, métaux communs et leurs alliages ; toutes transformations mécaniques, thermomécaniques ou chimiques des propriétés et caractéristiques des métaux, réduction directe de fer, trempe des métaux, finissage des surfaces des métaux, brasage, coulage, anodisation, chromage, agglomération, électrozingage, phosphatage, broyage, façonnage, étamage, galvanisation, nickelage, laminage, blindage, découpage, polissage, magnétisation, placage, emboutissage, décapage, soudage des métaux, revêtement métallique, recyclage des produits métalliques ; traitement des matériaux au cours du processus de fabrication de produits métalliques, tels que travaux de forgeage, de presse, d'ébavurage, d'usinage, de laminage et mise en forme des métaux, traitement sous vide, nitruration, assemblage de profilés métalliques.
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