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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) APERAM ALLOYS RESCAL
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RESCAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RESCAL
APERAM ALLOYS RESCAL, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3691434
Date de dépôt :
17/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2029
RESCAL de APERAM ALLOYS RESCAL

Présentation de la marque RESCAL

Déposée le 17 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APERAM ALLOYS RESCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-52 du 24 décembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APERAM ALLOYS RESCAL domicilié(e) Avenue de la Couronne, Z.I. des Prés, 78680 Epône - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 144 490 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick domicilié(e) 5 rue Daunou, 75002 Paris - France.

La marque RESCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3691434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 11 19 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RESCAL arrivera à expiration en date du 17 novembre 2029.

APERAM ALLOYS RESCAL a également déposé les autres marques suivantes : RESISTOHM


APERAM ALLOYS RESCAL, Société par actions simplifiée à associé unique - Avenue de la Couronne, Z.I. des Prés, 78680 Epône - France - SIREN 326144490


AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick - 5 rue Daunou, 75002 Paris - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement avec modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Inscription le 21 novembre 2011 - Changement de dénomination n°562710 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21

Renouvellement sans limitation le 22 juin 2020 n°2751931 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-06-22

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; alliages ferreux et non ferreux ; alliages ferreux et non ferreux pour le chauffage électrique ; fils, rubans et bandes ferreux et non ferreux ; fils, rubans et bandes ferreux et non ferreux pour le chauffage électrique ; alliages de fer et chrome et de nickel et cuivre ; alliages de fer et chrome et de nickel et cuivre pour le chauffage électrique ; alliages de fer et chrome et de nickel et cuivre sous forme de fils, rubans et bandes ; et alliages de fer et chrome et de nickel et cuivre sous forme de fils, rubans et bandes pour le chauffage électrique.

Appareils de contrôle d'ambiance.

Appareils et installations de chauffage, refroidissement et conditionnement de l'air ; courroies crantées pour fours à recuire ; radiateurs électriques ; crochets en céramique pour la suspension de radiateurs (parties constitutives de radiateurs) ; tubes de chauffage direct ; tubes de chaudières de chauffage en céramiques, tubes de chauffage à rayonnement ; rouleaux réfractaires en fonte ; paniers de trempe ; conduits d'extraction pour gaz ; fours à cornue ; installations de chauffage à air pulsé ; corps chauffants ; et corps chauffants au carbure de silicium.

Matériaux de construction non métalliques.

Traitement de métaux ; étirage, laminage et façonnage de métaux ; façonnage de métaux ferreux et non ferreux sous forme de fils, rubans et bandes.