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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) APERAM ALLOYS IMPHY
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INOVAR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INOVAR
APERAM ALLOYS IMPHY, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
93458813
Date de dépôt :
10/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2023

Présentation de la marque INOVAR

Déposée le 10 mars 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APERAM ALLOYS IMPHY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INOVAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APERAM ALLOYS IMPHY domicilié(e) Avenue Jean Jaurès - 58160 - IMPHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 326 692 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France.

La marque INOVAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INOVAR est expirée depuis le 10 mars 2023.

APERAM ALLOYS IMPHY a également déposé les autres marques suivantes : MICROVAR , MI13 , PERMIMPHY , PHYNOX , DURINVAL , LONG LIFE + STOP PHYTHERM , DUROCOPPER , AFK , PHYTIME , INVAR


APERAM ALLOYS IMPHY, Société par actions simplifiée à associé unique - Avenue Jean Jaurès - 58160 - IMPHY - France - SIREN 440326692


AB INITIO - 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France


Inscription le 24 mars 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°183432 - Publication au BOPI 1995-03-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-43

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-08

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2003 n°2238374 - Publication au BOPI 2003-03-07

Inscription le 22 septembre 2004 - Changement de dénomination n°399984 - Publication au BOPI 2004-09-22

Inscription le 16 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°363450 - Publication au BOPI 2003-01-16

Inscription le 22 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399983 - Publication au BOPI 2004-09-22

Inscription le 16 janvier 2003 - Changement de dénomination n°363451 - Publication au BOPI 2003-01-16

Inscription le 17 juillet 1995 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE n°187575 - Publication au BOPI 1995-07-17

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

Inscription le 26 mai 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°498367 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Inscription le 27 juin 2011 - Changement de dénomination n°551866 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2013 n°2526572 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-03-29

- Alliage ferro-nickel; fer; nickel; acier; alliage sans dilatation et produits obtenus à partir de cet alliage métallique