Marque renouvelée - Marque en vigueur

MECAGIS
APERAM ALLOYS AMILLY, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
99824077
Date de dépôt :
19/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/11/2029

Présentation de la marque MECAGIS

Déposée le 19 novembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APERAM ALLOYS AMILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MECAGIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-52 du 24 décembre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APERAM ALLOYS AMILLY domicilié(e) 6 rue André Campra - 93200 - Saint-Denis - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 013 268 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - Paris - France.

La marque MECAGIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99824077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 38

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MECAGIS arrivera à expiration en date du 19 novembre 2029.


APERAM ALLOYS AMILLY, Société par actions simplifiée à associé unique - 6 rue André Campra - 93200 - Saint-Denis - France - SIREN 612013268


AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick - 5 rue Daunou - 75002 - Paris - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-16

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2009 n°2419884 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-06

Inscription le 21 décembre 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°512244 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-21

Inscription le 21 novembre 2011 - Changement de dénomination n°562712 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21

Inscription le 8 août 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°580555 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2019 n°2730174 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2019-11-07

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages ; acier, alliages à base de nickel ; alliages à base de fer ; fils métalliques non électriques ; fibres métalliques ; rubans métalliques ; tores métalliques ; alliages métalliques nanocristallins ; tores magnétiques en acier, en alliages, en fer-nickel ou alliages métalliques nanocristallins ; blindages métalliques ; bilames métalliques ; pièces métalliques pour disjoncteurs différentiels ; tôles et noyaux métalliques de rotors et de stators. Profils métalliques ; pièces métalliques pour transformateurs électriques. Dijoncteurs différentiels ; composants magnétiques ; transformateurs électriques ; coupe-circuits ; résistances magnétiques ou système de sécurité de circuits électriques ; tores magnétiques ; bobines magnétiques. Blindages métalliques assurant une protection magnétique. Télécommunications.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.